2. Dans l’espace public :
Représentativité de l'UNSA :
- lettre du Ministre de la Fonction publique Christian JACOB
- lettre du Président du CSFPT
- statistiques DGAFP (2006-2007) sur la représentativité syndicale
Projet de décret (approbation CSFPT 30/04/08) sur les groupes hiérarchiques
Conditions d'éligibilité et listes électorales :
- décret 85-565 du 30/05/85 / consolidation 26/11/2003 (concerne les CTP et CHS)
- décret 89-229 du 17/07/89 / consolidation 19/11/2004 (concerne les CAP)
- décret 2008-506 du 28/05/2008 / relatif aux CAP et CTP
Nouveau logo UNSA (slogan « 100% pas pareil »)
Un logo utilisable sur des tracts
Une plaquette "UNSA Territoriaux" personnalisable
Affiche générale pour scrutin UNSA
Proposition de tract 1 (fichier « Word » adaptable en page 2, fourni dans un ‘zip’)
Proposition de tract 2 (fichier « Word » adaptable origine « Rhône-Alpes »)
Proposition de tract 3 (origine Nîmes)
1. Dans l’espace réservé :
- Guide des élections
- Annexes réglementaires
- Correspondants régionaux
- Déclarations individuelles de candidature et listes personnalisables (documents "Word") :
